Marque enregistrée - Marque en vigueur

à demain LE LINGE FRANCAIS
VANDERSCHOOTEN

Numéro de dépôt :
4468749
Date de dépôt :
12/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2028
à demain LE LINGE FRANCAIS de VANDERSCHOOTEN

Présentation de la marque à demain LE LINGE FRANCAIS

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2018 par VANDERSCHOOTEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « à demain LE LINGE FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est VANDERSCHOOTEN domicilié(e) 660 RUE DE L'EPINETTE - 59850 - NIEPPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDERSCHOOTEN, Monsieur Géry-Benjamin DEWAVRIN domicilié(e) 660, rue de l'Epinette - 59850 - NIEPPE - France.

La marque à demain LE LINGE FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque à demain LE LINGE FRANCAIS arrivera à expiration en date du 12 juillet 2028.

VANDERSCHOOTEN a également déposé les autres marques suivantes : Le Linge Français , MAISON PASSION , LE LINGE FRANÇAIS , ORIGIN


VANDERSCHOOTEN - 660 RUE DE L'EPINETTE - 59850 - NIEPPE - France


VANDERSCHOOTEN, Monsieur Géry-Benjamin DEWAVRIN - 660, rue de l'Epinette - 59850 - NIEPPE - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage; tous ces produits étant d’origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits étant d’origine française ou fabriqués en France ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; tous ces produits étant d’origine française ou fabriqués en France.